Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AFSVFP
/
FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE
AFSVFP, Loi 1901

Numéro de dépôt :
3905522
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
FORMATION D\'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L\'EDUCATION A L\'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE de AFSVFP

Présentation de la marque FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE

Déposée le 14 mars 2012 par la société AFSVFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société AFSVFP domicilié(e) Maison du Sport Français, 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 483 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSVFP, M. BEGARDS Albert domicilié(e) Maison du Sport Français, 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE est expirée depuis le 14 mars 2022.

AFSVFP a également déposé les autres marques suivantes : DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF , CONSEIL MONDIAL DE L'HUMANISME SPORTIF POUR LA PAIX , EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE , PRIX DE L'ESPRIT SPORTIF PRIX DU FAIR PLAY , ACADEMIE DU FAIR PLAY ACADEMIE DE L'ESPRIT SPORTIF , CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant , *LES IRIS DU SPORT*


AFSVFP, Loi 1901 - Maison du Sport Français, 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 428483861


AFSVFP, M. BEGARDS Albert - Maison du Sport Français, 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.